Les documents du PLUi

Sommaire, mode d'emploi et index des plans par communes (lien externe) (1,5 Mo)

• Sommaire des pièces administratives (lien externe) (52 Ko)
• Liste des pièces impactées par les procédures d'évolution du PLUI  (lien externe) (72 Ko)
• Délibérations d'élaboration du PLUi  (lien externe) (83 Mo)
• Arrêté de mise à jour n°1 (lien externe)  (188 Ko)
• Arrêté de mise à jour n°2 (lien externe)  (248 Ko)
• Arrêté de mise à jour n°3 (lien externe) (204 Ko)
• Arrêté de mise à jour n°4 (lien externe) (208 Ko)
• Arrêté de mise à jour n°5 (lien externe) (1,1 Mo)
• Arrêté de mise à jour n°6 (lien externe) (320 Ko)
• Arrêté de mise à jour n°7 (lien externe) (392 Ko)
• Arrêté de mise à jour n°8 (lien externe) (1,8 Mo)
• Arrêté de mise à jour n°9 (lien externe) (114 Ko)
• Délibération de la modification simplifiée n°1 (lien externe)  (188 Ko)
• Délibération de la modification simplifiée n°2 (lien externe)  (568 Ko)
• Délibération de la modification n°1 (lien externe) (2,3 Mo)
• Délibération de la modification n°2 (lien externe) (2,7 Mo)
• Délibération de la modification simplifiée n°3 (lien externe) (468 Ko)
• Délibération de la mise en compatibilité n°1 (lien externe) (90 Mo)

Le rapport de présentation explique les choix d'organisation du territoire à partir d'un diagnostic, des besoins et des perspectives d'évolution. Il comprend une évaluation environnementale.

• Tome 1 (lien externe)  - Préambule et résumé non technique (7,9 Mo)
• Tome 2 (lien externe)  - Diagnostic socio-économique (20 Mo)
• Tome 3 (lien externe) - État initial de l'environnement (109 Mo)
• Tome 4  (lien externe) - Portrait de communes (64 Mo)
• Tome 5  (lien externe) - Explication des choix retenus et articulation avec les documents cadres (27 Mo)
• Tome 5 (lien externe) -  Annexe  - Fiches incidences des sites de projets (23 Mo)
• Tome 6 (lien externe) - Exposé des évolutions apportées par les MS1 et MS2 (8,1 Mo)
• Tome 7 (lien externe) (Vol 1) - Exposé des évolutions apportées par la M1 (7,3 Mo)
• Tome 7 (lien externe) (Vol 2) - Exposé des évolutions apportées par la M1 (21 Mo)
• Tome 8 (lien externe)- Exposé des évolutions apportées par la MEC1 (5,2 Mo)
• Tome 9 (lien externe) (Vol 1) - Exposé des évolutions apportées par la M2  (11 Mo)
• Tome 9 (lien externe) (Vol 2) - Exposé des évolutions apportées par la M2 (25 Mo)

Le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) définit le projet métropolitain à l'horizon 2030 à l'échelle du territoire intercommunal.

Le projet d'aménagement et de développement durables (lien externe) (1,8 Mo)

Les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) définissent les dispositions spécifiques sur les secteurs à enjeux du territoire, les communes ainsi que les dispositions thématiques.

• OAP d'échelle métropolitaine et intercommunale (lien externe) (134 Mo)
• OAP d'échelle communale (lien externe) (222 Mo)

Le règlement littéral et graphique fixe les règles d’urbanisme. Il est organisé par zones (urbaines, à urbaniser, agricoles et naturelles).
Le règlement littéral et les guides de recommandation (lien externe) (100 Mo)

Le règlement graphique est composé de plans de zonage, de plans thématiques et de certaines dispositions spécifiques.

Le zonage :

• Plans de zonage (lien externe)  (613 Mo)
• Plans de synthèse du zonage simplifié (lien externe)  (180 Mo)

Les plans thématiques :

• Hauteurs (lien externe)  (84 Mo)
• Coefficient de végétalisation (lien externe)  (88 Mo)
• Gestion des eaux pluviales (lien externe)  (124 Mo)
• Stationnement (lien externe)  (91 Mo)
• Santé, Risques et Sécurité (lien externe)  (127 Mo)
• Mixité sociale (lien externe) (84 Mo)
• OAP Périmètres  (lien externe) (353 Mo)

Les dispositions spécifiques :

• Plans de détail (lien externe) (171 Mo)
• Plans masse (lien externe) (25 Mo)
• Plans d'épannelage (lien externe) (16 Mo)
• Listes des emplacements réservés et des servitudes de localisation (lien externe) (796 Ko)
• Listes du Patrimoine bâti d'intérêt local (lien externe) (13 Mo)
  
  

Les annexes donnent notamment des informations sur les servitudes d'utilité publique, les réseaux d'assainissement, les périmètres des opérations d'aménagement, le Règlement local de publicité intercommunal...

1. Servitudes d'utilité publique (lien externe) (1,5 Go)
2. Bruit (lien externe) (130 Mo)
3. Urbanisme opérationnel et outils fonciers (lien externe) (191 Mo)
4. Taxes et participations (lien externe) (101 Mo)
5. Réseaux (lien externe) (292 Mo)
6. Collecte et traitement des déchets (lien externe) (1,3 Mo)
7. Études architecturales urbaines et paysagères (lien externe) (29 Mo)
8. Inventaire des zones humides et cours d'eau (lien externe) (546 Mo)
9. Zones inondables hors plan de prévention du risque d'inondation (lien externe) (19 Mo)
10. Patrimoine (lien externe) (548 Mo)
11. Règlement local de publicité intercommunal (lien externe) (388 Mo)
12. Secteurs d'informations sur les sols (lien externe) (73 Mo)
13. Parcs de stationnement mutualisables (lien externe) (95 Mo)
14. Communes où les clôtures, les travaux de ravalement et les démolitions sont soumis à autorisation (lien externe) (7,5 Mo)
15. Obligations légales de débroussaillement (lien externe) (11 Mo)
16. Milieux naturels d'intérêt écologique (MNIE) (lien externe) (388 Mo)
17. Produits logements du PLH (lien externe) (560 Ko)

• 15/01/2020 : Mise à jour n°1 des annexes
• 27/02/2020 : Mise à jour n°2 des annexes
• 10/09/2020 : Modification simplifiée n°1
• 27/11/2020 : Mise à jour n°3 des annexes
• 23/09/2021 : Mise à jour n°4 des annexes
• 18/11/2021 : Modification simplifiée n°2
• 21/03/2022 : Mise à jour n°5 des annexes
• 15/12/2022 : Modification générale n°1
•  06/04/2023 : Mise à jour n°6 des annexes
• 21/03/2024 : Modification simplifiée n°3
• 30/01/2025 : Mise en compatibilité n°1
• 27/02/2025 : Mise à jour n°7 des annexes
• 19/06/2025 : Modification générale n°2
• 18/12/2025 : Mise à jour n°8 des annexes
• 17/09/2026 : Mise à jour n°9 des annexes